wetzoeker

Artikel Vredesverdrag tussen de Geallieerde en Geassocieerde Mogendheden en Italië

FRONTIERE FRANCO-ITALIENNE

Référence: Carte au 20.000° de Briançon Nos. 3-4

La nouvelle frontière suit un tracé qui quitte l'ancienne frontière à la cote 3042 (au nord de la cote 3070 et au nord de la pointe des Trois Scies) et emprunte l'arête rocheuse jusqu'à la Croce del Vallonetto.

De la Croce del Vallonetto, il s'infléchit vers le sud et le long de l'arête rocheuse, rejoint la route du Chaberton au point où celle-ci pénètre dans le cirque du Clot des Morts.

Franchissant cette route et le thalweg qui la borde, le tracé suit approximativement pendant 1250 m. la courbe 2300 qui suit sur le terrain vers le sud-est une série d'affleurements rocheux et d'éboulis, puis il coupe en ligne droite le versant est du Mont Chaberton, atteint un point situé à 400 m. environ à l'ouest de la cote 2160, laissant en territoire français la recette intermédiaire du téléférique qui se trouve en cet endroit.

De là, il se dirige en ligne droite, à travers une série de barres rocheuses et de ravins escarpés, vers la position non figurée sur la carte de la Fontaine des Chamois près de la cote 2228 (1,4 km. environ nord-est de Clavières), qu'il contourne par l'est en suivant la deuxième boucle de la route joignant cette position à la caserne fortifiée du Chaberton (sur la route de Cézanne (Cesana) à Clavières), laissant les ouvrages fortifiés de la Fontaine des Chamois en territoire français.

Ensuite, longeant d'abord en direction du Sud la limite de commune marquée sur la carte et ensuite la barre rocheuse à 400 mètres environ au nord de la route Clavières-Cézanne (Cesana), il s'infléchit vers le sud-ouest, passant au bas des falaises rocheuses à une distance de ces dernières suffisante pour permettre la construction d'une route à double circulation.

Contournant ainsi par le nord le village de Clavières, laissé en territoire italien, il rencontre le Rio Secco à 200 m. environ en amont du pont de Clavières et descend son cours, puis celui de la Doire Ripaire (Doria Riparia) jusqu'à la route de Clavières au Val Gimont, laissé à l'Italie, route qu'il suit jusqu'au pont sur le Gimont.

Remontant le cours de celui-ci sur environ 300 m., le tracé l'abandonne pour suivre le chemin muletier qui le conduit à la recette supérieure du téléférique de Clavières (Col du Mont Fort du Boeuf) qu'il laisse en territoire français. Il rejoint ensuite par la crête la frontière actuelle au Mont la Plane, borne frontière 251. La route de la vallée du Gimont est laissée en territoire italien.

Regeling
Vredesverdrag tussen de Geallieerde en Geassocieerde Mogendheden en Italië
Soort
Verdrag
Geldend vanaf
17-02-1949
BWB-id
BWBV0005714
Versie
1949-02-17_0

In de hele regeling · Officiële tekst op wetten.overheid.nl