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„LISTE B I — ” Exportations de produits des Pays du Benelux vers le Maroc Handelsovereenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden, het Koninkrijk België en het Groothertogdom Luxemburg, enerzijds, en het Koninkrijk Marokko, anderzijds

” Exportations de produits des Pays du Benelux vers le Maroc

Produits | Valeurs en millions de Francs Belges

1 | Bovins reproducteurs . . . . . | 375 têtes + S.B.

2 | Harengs fumés . . . . . | S.B.

3 | Fleurs coupées, feuillages et rameaux . . . . . | 2

4 | Chicoré witloof et légumes frais . . . . . | 10

5 | Graines diverses non reprises au P.G.I. . . . . . | 2,5

6 | Pommes et poires . . . . . | 8,5

7 | Thé mélangé ou non . . . . . | S.B.

8 | Malt . . . . . | S.B.

9 | Amidons et fécules de céréales . . . . . | 1

10 | Fécule de pomme de terre . . . . . | 2,6

11 | Gluten de froment . . . . . | 0,15

12 | Charcuteries et conserves de viande . . . . . | 8,5

13 | Sucre en pains . . . . . | 210

14 | Sucre candi et sucres finis divers . . . . . | 1

15 | Beurre de cacao . . . . . | 2,4

16 | Légumes conservés, principalement choucroutes . . . . . | 6

17 | Bières en bouteilles . . . . . | 4

18 | Spiritueux . . . . . | 0,3

19 | Produits alimentaires divers . . . . . | 3,5

20 | Sable industriel . . . . . | 1 + S.B.

21 | Ciments autres que Portland . . . . . | S.B.

22 | Graisses lubrifiantes et huiles composées . . . . . | 2 + S.B.

23 | Dextrine et dérivés de la fécule de pomme de terre . . . . . | 2

24 | Produits sensibles pour la photo et le cinéma . . . . . | 6

2.5 | Produits finis en matière plastique, à l'exclusion des articles fabriqués localement . . . . . | 2,5 + S.B.

26 | Bandes de protection anti-corrosives, produits anti-corrosifs, bandes d'étanchéité et d'isolement thermique . . . . . | S.B.

27 | Couleurs d'art . . . . . | S.B.

28 | Produits de beauté . . . . . | 0,5

29 | Produits d'entretien à l'exception des détergents et des cirages . . . . . | 0,5

30 | Bois pour la fabrication des allumettes . . . . . | 4

31 | Fils à coudre, en lin ou en coton . . . . . | 1

32 | Tissus de lin, chanvre et mixte . . . . . | 1

33 | Fils de jute . . . . . | 3 + S.B

34 | Ficelles et cordages en fibres douces dont ficelles lieuses . . . . . | 3

35 | Cordages armés et filets en chanvre . . . . . | 0,8

36 | Filets de pêche et fils pour filets (coton ou nylon) . . . . . | 2,5 + S.B.

37 | Toiles cirées, similicuir et tissus isolants . . . . . | 1

38 | Rubans élastiques et tissus caoutchoutés circulaires pour la fabrication des gaines . . . . . | 1

39 | Articles textiles divers . . . . . | 4

40 | Chaussures . . . . . | 0,5

41 | Briques et pièces de constructions réfractaires . . . . . | 0,5 + S.B.

42 | Produits céramiques divers y compris vaisselle, tuyaux en grès, etc. . . . . . | 3,5

43 | Gobeleterie ordinaire et de fantaisie, cristallerie . . . . . | 3,5

44 | Glaces et verres divers, articles en glace et en verre y compris petites billes pour la signalisation, bouteilles isolantes et moulages pour le bâtiment . . . . . | 12,5

45 | Produits sidérurgiques divers, fonte hématite, fils laminés à froid . . . . . | 10 + S.B.

46 | Tubes, tuyaux et raccords en fonte fer ou acier . . . . . | 3

47 | Aiguilles, épingles, aiguilles de machines à coudre . . . . . | 0,5

48 | Cuisinière, chauffe-eau, chauffe-bains non électriques . . . . . | 1,5

49 | Produits mi-finis en métaux non ferreux dont zinc en feuilles, zinc de galvanisation, ouvrages en zinc, or battu en feuilles minces . . . . . | 6,5 + S.B.

50 | Outils (dont forêts en acier rapide), outillage à main (machettes, scies, bêches, fourches) . . . . . | 1,5

51 | Fabrications métalliques diverses non reprises au P.G.I. . . . . . | 28

52 | Eléments de stores vénitiens . . . . . | 1

53 | Installations frigorifiques industrielles . . . . . | S.B.

54 | Machines à laver domestiques et essoreuses . . . . . | 1

55 | Machines à coudre domestiques . . . . . | S.B.

56 | Machines et articles de bureau, à l'exception des meubles métalliques . . . . . | 2,4

57 | Postes de TSF et pièces détachées . . . . . | 16,5

58 | Postes de télévision et pièces détachées . . . . . | S.B.

59 | Electrodes à souder . . . . . | 1,5

60 | Moteurs, transformateurs et générateurs électriques . . . . . | S.B.

61 | Matériel électrique et appareils électriques divers non repris au P.G.I. . . . . . | 25

62 | Matériel roulant léger, pour voie d'un mètre et moins, à l'exclusion des wagonnets . . . . . | 3 + S.B.

63 | Véhicules automobiles et pièces de rech . . . . . | 20

64 | Motocyclettes et P.D.; pièces détachées de cyclomoteurs . . . . . | 5

65 | Armes de commerce, pièces de rechange, munitions . . . . . | 2,5 + S.B.

66 | Meubles de rotin . . . . . | 1,5

67 | Eléments de meubles en bois . . . . . | 1

68 | Foires . . . . . | 201)

69 | Divers . . . . . | 73

1) Dont 10 millions pour l'U.E.B.L. et 10 millions pour les Pays-Bas.

Regeling
Handelsovereenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden, het Koninkrijk België en het Groothertogdom Luxemburg, enerzijds, en het Koninkrijk Marokko, anderzijds
Soort
Verdrag
Geldend vanaf
02-02-1962
BWB-id
BWBV0006556
Versie
1962-02-02_0

In de hele regeling · Officiële tekst op wetten.overheid.nl