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Liste B — Importation des produits néerlandais et belgo-luxembourgeois au Royaume de Danemark Handelsovereenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden, het Koninkrijk België en het Groothertogdom Luxemburg enerzijds en het Koninkrijk Denemarken anderzijds

Importation des produits néerlandais et belgo-luxembourgeois au Royaume de Danemark

Valeur en 1000 cour.d.

1 | Jeunes plantes de serre et boutures . . . . | 100

2 | Oignons à fleurs et autres tubercules à fleurs . . . . | 2.700

3 | Plantes de pépinières et plantes ornementales (Azalea etc.) . . . . | 1.250

4 | Asperges fraîches . . . . | P.M.

5 | Chicorée (witloof) . . . . | 50

6 | Raisins de serre . . . . | 100

7 | Conserves de poissons . . . . | 100

8 | Huitres . . . . | 50

Valeur en 1000 cour.d.

9 | Spiritueux et liqueurs y compris rhum et arrack; vins luxembourgeois y compris vins mousseux . . . . | 400

10 | Couleurs préparées, laques et vernis . . . . | 100

11 | Peintures et pastels pour artistes . . . . | 100

12 | Carreaux de revêtement . . . . | 200

13 | Appareils et machines et leurs pièces détachées, produits en fer et autres métaux communs:

(a) Articles de ménage . . . . | 300

(b) Machines et appareils ménagers électriques . . . . | 300

(c) Articles de bureau . . . . | 100

(d) Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes . . . . | 50

(e) Moteurs pour vélomoteurs . . . . | 50

(f) Autres . . . . | 250

14 | Machines électriques; articles, appareils et instruments électrotechniques, et leurs pièces détachées; tubes électroniques; pièces détachées et accessoires pour radio, grammophones et équipement de télévision, matériel pour rayons ,,X” et articles piezo-électriques . . . . | 14.400

15 | Ouvrages en argent . . . . | 100

16 | Produits photosensibles . . . . | 350

17 | Articles de cristallerie . . . . | 100

18 | Verrerie de ménage . . . . | 50

19 | Vaisselle en terre cuite et en faïence et objets d'art céramique . . . . | 50

20 | Porte-plumes à réservoir et à bille . . . . | 25

21 | Bidons à lait . . . . | 50

22 | Porte-cigares et -cigarettes, et pipes . . . . | 25

23 | Divers e.a. . . . . Articles en caoutchouc, articles en matières plastiques, dextrine et produits similaires, paillons et paillassons, produits de roseau, de rotin, de saule et de raphia. | 8.000

Regeling
Handelsovereenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden, het Koninkrijk België en het Groothertogdom Luxemburg enerzijds en het Koninkrijk Denemarken anderzijds
Soort
Verdrag
Geldend vanaf
28-12-1956
BWB-id
BWBV0004898
Versie
1956-12-28_0

In de hele regeling · Officiële tekst op wetten.overheid.nl