wetzoeker

Nr. I Notawisseling tussen de Nederlandse Regering en de Regering van het Vorstendom Monaco houdende een overeenkomst betreffende de erkenning van reisdocumenten

AMBASSADE ROYALE

DES PAYS-BAS

Paris, le 13 octobre 1959.

Monsieur le Ministre,

J'ai l'honneur de porter à la connaissance de Votre Excellence que le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas désireux de faciliter la circulation des personnes entre le Royaume des Pays-Bas et la Principauté de Monaco est disposé à conclure un accord avec le Gouvernement Princier de Monaco conçu dans les termes suivants:

Si le Gouvernement Princier de Monaco peut accepter les dispositions qui précèdent, j'ai l'honneur de proposer que la présente lettre et Votre réponse affirmative soient considérées comme constituant l'accord entre nos deux Gouvernements, accord qui sera appliqué provisoirement à partir du dixième jour qui suit la date de Votre réponse.

Je vous prie d'agréer, Monsieur le Ministre, les assurances de ma haute considération.

L'Ambassadeur des Pays-Bas,

J. W. BEYEN.

A Son Excellence

Monsieur Jean Duhamel,

Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire

de la Principauté de Monaco,

à

Paris.

Regeling
Notawisseling tussen de Nederlandse Regering en de Regering van het Vorstendom Monaco houdende een overeenkomst betreffende de erkenning van reisdocumenten
Soort
Verdrag
Geldend vanaf
31-10-1960
BWB-id
BWBV0004870
Versie
1960-10-31_0

In de hele regeling · Officiële tekst op wetten.overheid.nl