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ANNEXE — Tableaux de routes Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en de Republiek Kongo inzake het luchtvervoer

Tableaux de routes

1. Routes Congolaises

Brazzaville - Zürich ou Genève - Francfort - Bruxelles - Amsterdam et au-delà vers un point en Scandinavie et vice versa.

2. Routes Néerlandaises

Amsterdam - Zürich ou Genève - Rome - Kano - Brazzaville - Johannesbourg et vice versa.

NOTA

1°) L'entreprise désignée par chacune des Parties Contractantes pourra faire escale en un ou plusieurs points intermédiaires et en des points au-delà du territoire de l'autre Partie Contractante, autres que ceux spécifiés aux tableaux de routes, mais sans droits de trafic entre ce ou ces points et le territoire de cette dernière Partie Contractante.

2°) L'entreprise désignée par chacune des Parties Contractantes peut omettre de faire escale en un ou plusieurs des points spécifiés sur tout ou partie des vols ou en assurer la desserte dans un ordre différent.

Regeling
Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en de Republiek Kongo inzake het luchtvervoer
Soort
Verdrag
Geldend vanaf
05-02-1970
BWB-id
BWBV0004393
Versie
1970-02-05_0

In de hele regeling · Officiële tekst op wetten.overheid.nl