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Article 4 Overeenkomst nopens de meting van binnenvaartuigen

1 Pour jauger un bateau, les mesures sont prises sur le bateau lui-même. La partie du bateau à mesurer est celle qui est comprise entre le plan de flottaison correspondant à l'enfoncement maximal auquel le bateau est susceptible de naviguer et soit le plan de flottaison à vide défini au paragraphe 1 de l'article 7 de la présente annexe soit le plan horizontal passant par le point le plus bas de la coque du bateau.

2 Les mesures de longueur et de largeur sont prises en centimètres, les mesures de hauteur en millimètres.

3 La partie du bateau à mesurer est divisée en tranches par des plans horizontaux ou par des plans passant par la droite qui constitue l'intersection des plans visés au paragraphe 1 du présent article. L'épaisseur des tranches sera choisie de façon à permettre d'obtenir, compte tenu des formes de la coque, une précision suffisante dans le calcul des volumes; la distance entre plans horizontaux ou l'épaisseur moyenne des tranches entre plans sécants sera, pour le calcul des volumes dans les parties formées, constante et égale en principe à 10 cm.

4 Le volume d'une tranche délimitée par des plans horizontaux s'obtient en multipliant la demi-somme des aires des sections supérieure et inférieure par l'épaisseur. Le volume d'une tranche délimitée par des plans sécants s'obtient de la même façon en prenant pour épaisseur moyenne la longueur, entre les plans supérieur et inférieur, de la verticale passant par le centre de gravité de l'aire de la section moyenne de la tranche; par simplification on peut, toutefois, pour toutes les tranches prendre les longueurs sur la verticale passant par un centre de gravité moyen.

5 Pour calculer l'aire de chaque section, on divise cette aire en éléments de même longueur par des ordonnées perpendiculaires à l'axe longitudinal du bateau; dans la partie centrale, qui est en général de forme sensiblement rectangulaire, ainsi que dans chacun des élancements à l'avant et à l'arrière, le nombre de ces éléments est de quatre au moins en outre s'il y a lieu, l'aire des parties extrêmes des élancements à l'avant et à l'arrière est calculée séparément.

6 Pour le calcul des aires limitées par des lignes courbes, on emploie la formule de Simpson; toutefois, pour les parties extrêmes des élancements à l'avant et à l'arrière du bateau, on peut assimiler les lignes courbes à des courbes connues, telles qu'ellipse, parabole, etc.

7 Dans le cas où la variation des aires est suffisamment régulière, on peut se borner à calculer un nombre d'aires suffisant pour tracer la courbe de variation des aires des sections ou de certains de leurs éléments en fonction du niveau de leurs plans et évaluer les autres aires par lecture sur cette courbe.

8 Le quotient du volume d'une tranche par le nombre de centimètres qui exprime son épaisseur moyenne est considéré comme donnant le déplacement du bateau pour chaque centimètre d'enfoncement moyen dans cette tranche.

9 Pour les bateaux dont la destination est telle qu'en aucun cas on ne se référera aux différences d'enfoncement pour le mesurage de leur cargaison, on pourra, à la demande expresse de la personne qui a demandé le jaugeage, ne pas remplir les tables figurant à la rubrique 33 du certificat.

Regeling
Overeenkomst nopens de meting van binnenvaartuigen
Soort
Verdrag
Geldend vanaf
14-08-1979
BWB-id
BWBV0004330
Versie
1979-08-14_0

In de hele regeling · Officiële tekst op wetten.overheid.nl